Marque expirée - Marque en non vigueur

MM SILLAGE DE LA REINE
Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles établissement public administratif

Numéro de dépôt :
3420958
Date de dépôt :
04/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2016
MM SILLAGE DE LA REINE de Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles établissement public administratif

Présentation de la marque MM SILLAGE DE LA REINE

Déposée le 4 avril 2006 par la société Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles établissement public administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MM SILLAGE DE LA REINE »

Le déposant est la société Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles établissement public administratif domicilié(e) Château de Versailles, RP 834,78000 VERSAILLES - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MM SILLAGE DE LA REINE est expirée depuis le 4 avril 2016.

Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles établissement public administratif a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE VERSAILLES DUBAI , LE PAVILLON FRANCAIS , LE PAVILLON DU BELVEDERE , VERSAILLES OFF , JARDINS DE VERSAILLES , LE DOMAINE DE MARIE-ANTOINETTE , DOMAINE DE VERSAILLES , VERSAILLES OFF , CHATEAU DE VERSAILLES , LE PETIT TRIANON


Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles établissement public administratif - Château de Versailles, RP 834,78000 VERSAILLES - 78000 - France - SIREN 180046260


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Parfums.